Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOUZILLAC
Numéro de dépôt :
921588
Date de dépôt :
04/06/1974
Lieu de dépôt :
Sarlat
Présentation de la marque NOUZILLAC
Déposée le 4 juin 1974 par Domaine de Bequignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sarlat), la marque française « NOUZILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOUZILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque NOUZILLAC est expirée depuis le 4 juin 1984.
Domaine de Bequignol a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455