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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Domaine de Belle Mare
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LE CLOS DES ANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES ANGES
S.A. Domaine de Belle Mare

Numéro de dépôt :
3241092
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/08/2013
LE CLOS DES ANGES de Domaine de Belle Mare

Présentation de la marque LE CLOS DES ANGES

Déposée le 11 août 2003 par la Société Anonyme (SA) Domaine de Belle Mare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE CLOS DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Domaine de Belle Mare domicilié(e) CD 18,34140 MÈZE - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 865 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Domaine de Belle Mare domicilié(e) CD 18,34140 MÈZE - 34140 - France.

La marque LE CLOS DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES ANGES est expirée depuis le 11 août 2013.

Domaine de Belle Mare a également déposé les autres marques suivantes : LE RIVAGE , SENSATION GOURMANDE , LA MOURE SERA TOUJOURS LA MOURE , LA PRESQU'ÎLE


S.A. Domaine de Belle Mare - CD 18,34140 MÈZE - 34140 - France - SIREN 310865100


S.A. Domaine de Belle Mare - CD 18,34140 MÈZE - 34140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Boissons de fruits et jus de fruits, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.