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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE BELLE MARE
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LA MOURE SERA TOUJOURS LA MOURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOURE SERA TOUJOURS LA MOURE
SARL DOMAINE DE BELLE MARE

Numéro de dépôt :
3137838
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2011
LA MOURE SERA TOUJOURS LA MOURE de DOMAINE DE BELLE MARE

Présentation de la marque LA MOURE SERA TOUJOURS LA MOURE

Déposée le 19 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE BELLE MARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MOURE SERA TOUJOURS LA MOURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE BELLE MARE domicilié(e) 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 378 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DE BELLE MARE - France.

La marque LA MOURE SERA TOUJOURS LA MOURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOURE SERA TOUJOURS LA MOURE est expirée depuis le 19 décembre 2011.

DOMAINE DE BELLE MARE a également déposé les autres marques suivantes : LE RIVAGE , SENSATION GOURMANDE , LE CLOS DES ANGES , LA PRESQU'ÎLE


SARL DOMAINE DE BELLE MARE - 34140 MEZE - France - SIREN 421378654


SARL DOMAINE DE BELLE MARE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

- Boissons de fruits et jus de fruits. - Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.