Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEAUCHENE
SCEA DOMAINE DE BEAUCHENE

Numéro de dépôt :
1701137
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
06/06/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE BEAUCHENE

Déposée le 6 juin 1990 par DOMAINE DE BEAUCHENETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE BEAUCHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DE BEAUCHENETODO domicilié(e) DOMAINE DE BEAUCHENE, 30800 SAINT GILLES (dossier no 2169867) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 858 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APACK ANNE MARIE SCEA DOMAINE DE BEAUCHENE domicilié(e) (dossier no 2169867) - France.

La marque DOMAINE DE BEAUCHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BEAUCHENE est expirée depuis le 6 juin 2010.


SCEA DOMAINE DE BEAUCHENE - DOMAINE DE BEAUCHENE, 30800 SAINT GILLES (dossier no 2169867) - France - SIREN 421858135


APACK ANNE MARIE SCEA DOMAINE DE BEAUCHENE - (dossier no 2169867) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2000 n°2169867 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vins a appellation d'origine controlée "Costières de Nimes"