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Marques déposées par la société DOMAINE DE BEAUCHÊNE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
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LE FRIGOULAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRIGOULAS
DOMAINE DE BEAUCHÊNE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3284784
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
LE FRIGOULAS de DOMAINE DE BEAUCHÊNE SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE

Présentation de la marque LE FRIGOULAS

Déposée le 2 avril 2004 par la société DOMAINE DE BEAUCHÊNE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRIGOULAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société DOMAINE DE BEAUCHÊNE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE NÎMES,30800 SAINT GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 858 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APACK Anne-Marie SCEA DOMAINE DE BEAUCHÊNE domicilié(e) ROUTE DE NÎMES,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France.

La marque LE FRIGOULAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRIGOULAS est expirée depuis le 2 avril 2014.


DOMAINE DE BEAUCHÊNE SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - ROUTE DE NÎMES,30800 SAINT GILLES - 30800 - France - SIREN 421858130


APACK Anne-Marie SCEA DOMAINE DE BEAUCHÊNE - ROUTE DE NÎMES,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation.