Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gravissime du Château la perrucade
SCEA Domaine de Beaucaillou

Numéro de dépôt :
3316208
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/10/2014
Gravissime du Château la perrucade de Domaine de Beaucaillou

Présentation de la marque Gravissime du Château la perrucade

Déposée le 4 octobre 2004 par Domaine de BeaucaillouTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Gravissime du Château la perrucade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est Domaine de BeaucaillouTODO domicilié(e) 26-28 Avenue Bellevue,33650 LA BREDE - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 699 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Yves GUITET SCEA Domaine de Beaucaillou domicilié(e) 26-28 Avenue Bellevue,33650 LA BREDE - 33650 - France.

La marque Gravissime du Château la perrucade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gravissime du Château la perrucade est expirée depuis le 4 octobre 2014.

Domaine de Beaucaillou a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PERRUCADE , CHATEAU LES ALTHEA , GRAVISSIME DU CHATEAU DE LA PERRUCADE


SCEA Domaine de Beaucaillou - 26-28 Avenue Bellevue,33650 LA BREDE - 33650 - France - SIREN 423699446


Mr et Mme Yves GUITET SCEA Domaine de Beaucaillou - 26-28 Avenue Bellevue,33650 LA BREDE - 33650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Vins d'appellation d'origine graves contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée SCEA Domaine de Beaucaillou ainsi que tout produit alcoolique ou non alcoolique provenant du raisin à savoir : moût et jus de raisin.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.