Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ALTHEA
Scea Domaine de Beaucaillou

Numéro de dépôt :
3346005
Date de dépôt :
10/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/03/2015
CHATEAU LES ALTHEA de Domaine de Beaucaillou

Présentation de la marque CHATEAU LES ALTHEA

Déposée le 10 mars 2005 par Domaine de BeaucaillouTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES ALTHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est Domaine de BeaucaillouTODO domicilié(e) 26-28 Avenue Bellevue,33650 LA BREDE - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 699 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Mme Yves GUITET Scea Dom. de Beaucaillou domicilié(e) 26-28 Avenue Bellevue,33650 LA BREDE - 33650 - France.

La marque CHATEAU LES ALTHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ALTHEA est expirée depuis le 10 mars 2015.

Domaine de Beaucaillou a également déposé les autres marques suivantes : Gravissime du Château la perrucade , CHATEAU LA PERRUCADE , GRAVISSIME DU CHATEAU DE LA PERRUCADE


Scea Domaine de Beaucaillou - 26-28 Avenue Bellevue,33650 LA BREDE - 33650 - France - SIREN 423699446


Mr Mme Yves GUITET Scea Dom. de Beaucaillou - 26-28 Avenue Bellevue,33650 LA BREDE - 33650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Vins d'appellation d'origine graves contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Scea Domaine de Beaucaillou ainsi que tout produit alcoolique ou non alcoolique provenant du raisin à savoir : moût et jus de raisin.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.