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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS
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DOMAINE DU TERTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TERTRE
DOMAINE DANIEL COLBOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1521155
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU TERTRE

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS domicilié(e) 8, promenade du Tertre, 89530 CHITRY - France.

La marque DOMAINE DU TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TERTRE est expirée depuis le 23 mars 1999.

DOMAINE DANIEL COLBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ALEXIS , CUVEE GABRIEL , DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR , DOMAINE DES NOYERS


DOMAINE DANIEL COLBOIS (S.A.) - 8, promenade du Tertre, 89530 CHITRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bourgogne et Chablis provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Tertre