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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS
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DOMAINE DES NOYERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES NOYERS
DOMAINE DANIEL COLBOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1521156
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES NOYERS

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES NOYERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS domicilié(e) 8, promenade du Tertre, 89530 CHITRY - France.

La marque DOMAINE DES NOYERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES NOYERS est expirée depuis le 23 mars 1999.

DOMAINE DANIEL COLBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ALEXIS , CUVEE GABRIEL , DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR , DOMAINE DU TERTRE


DOMAINE DANIEL COLBOIS (S.A.) - 8, promenade du Tertre, 89530 CHITRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bourgogne et Chablis provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Noyers