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Marques déposées par DOMAINE D'HOMSTODO
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DOMAINE D'HOMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'HOMS
DOMAINE D'HOMS, SCEA
M. CAUZIT DANIEL

Numéro de dépôt :
4111789
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
DOMAINE D\'HOMS de DOMAINE D\'HOMS

Présentation de la marque DOMAINE D'HOMS

Déposée le 13 août 2014 par DOMAINE D'HOMSTODO et monsieur CAUZIT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE D'HOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Les déposants sont DOMAINE D'HOMSTODO domicilié(e) LIEU-DIT MAUX - 46800 - SAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur CAUZIT DANIEL domicilié(e) LIEU-DIT MAUX - 46800 - SAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE D'HOMS, M. CAUZIT DANIEL domicilié(e) LIEU-DIT MAUX - 46800 - SAUX - France.

La marque DOMAINE D'HOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'HOMS est expirée depuis le 13 août 2024.


DOMAINE D'HOMS, SCEA - LIEU-DIT MAUX - 46800 - SAUX - France - SIREN 3

M. CAUZIT DANIEL - LIEU-DIT MAUX - 46800 - SAUX - France


DOMAINE D'HOMS, M. CAUZIT DANIEL - LIEU-DIT MAUX - 46800 - SAUX - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.