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Marques déposées par DOMAINE D'ELISE DE BEAUMONT
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Charles Eusèbe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charles Eusèbe
DOMAINE D'ELISE DE BEAUMONT

Numéro de dépôt :
4677381
Date de dépôt :
28/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2030
Charles Eusèbe de DOMAINE D\'ELISE DE BEAUMONT

Présentation de la marque Charles Eusèbe

Déposée par voie électronique le 28 août 2020 par DOMAINE D'ELISE DE BEAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles Eusèbe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est DOMAINE D'ELISE DE BEAUMONT domicilié(e) Le Petit Beaumont - Saint-Jean-des-Mauvrets - 49320 - LES GARENNES SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque Charles Eusèbe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677381.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Eusèbe arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

DOMAINE D'ELISE DE BEAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : La Terre dit


DOMAINE D'ELISE DE BEAUMONT - Le Petit Beaumont - Saint-Jean-des-Mauvrets - 49320 - LES GARENNES SUR LOIRE - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Bières ; Bières artisanales ; Bières aromatisées ; Eaux minérales (boissons) ; Eaux gazeuses ; Boissons à base de jus de fruits ; Jus de fruits ; Nectars de fruits ; Préparation pour faire des boissons ; Limonades ; Sodas ; Boissons sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; Vins ; Vins d’appellation d’origine protégée ; Vins à indication géographique protégée ; Boissons à base de vin ; Apéritifs à base de vin ; Liqueurs ; Digestifs [alcools et liqueurs] ; Apéritifs ; Cidres ; Boissons distillées ; Eaux-de-vie ; Extraits alcooliques ; Spiritueux ; Whisky ; Vodka ; Rhum ; Gin.