Marque expirée - Marque en non vigueur
BERGERIE DES CROZES
Numéro de dépôt :
3481221
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
Présentation de la marque BERGERIE DES CROZES
Déposée le 9 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine d'Agel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERIE DES CROZES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERIE DES CROZES est expirée depuis le 9 février 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12