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Marques déposées par Domaine Cuilleron - Gaillard - VillardTODO
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Domaine des Vins de Vienne - Cuilleron - Gaillard - Villard HELUICUM - TABURNUM - SOTANUM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine des Vins de Vienne - Cuilleron - Gaillard - Villard HELUICUM - TABURNUM - SOTANUM
SCEA Domaine Cuilleron - Gaillard - Villard

Numéro de dépôt :
98746516
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Domaine des Vins de Vienne - Cuilleron - Gaillard - Villard HELUICUM - TABURNUM - SOTANUM

Déposée le 12 août 1998 par Domaine Cuilleron - Gaillard - VillardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine des Vins de Vienne - Cuilleron - Gaillard - Villard HELUICUM - TABURNUM - SOTANUM »

Le déposant est Domaine Cuilleron - Gaillard - VillardTODO domicilié(e) 25 rue, du 11 novembre, 38200 Vienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 516 18l .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Cuilleron - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEA Domaine Cuilleron - Gaillard - Villard - 25 rue, du 11 novembre, 38200 Vienne - France - SIREN 40851618l


Yves Cuilleron - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390724 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).