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Marques déposées par la société DOMAINE COURBIS
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LES ROYES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROYES
DOMAINE COURBIS, EARL

Numéro de dépôt :
3849126
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2021
LES ROYES de DOMAINE COURBIS

Présentation de la marque LES ROYES

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2011 par la société DOMAINE COURBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS domicilié(e) 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS domicilié(e) 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France.

La marque LES ROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROYES est expirée depuis le 27 juillet 2021.

DOMAINE COURBIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Agathes , LA SABAROTTE , LE TRAM , Les Victors , Les Tézards , Les Saveaux , Les Petits Prés , L'Aube , LES EYGATS , La Route du Tram


DOMAINE COURBIS, EARL - 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 344011309


DOMAINE COURBIS - 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

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