Les Petits Prés

DOMAINE COURBIS, EARL

Présentation de la marque Les Petits Prés

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la société DOMAINE COURBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petits Prés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS domicilié(e) ROUTE DE ST ROMAIN 07130 CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS domicilié(e) ROUTE DE ST ROMAIN 07130 CHATEAUBOURG - France.

La marque Les Petits Prés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Prés est expirée depuis le 24 juin 2020.

DOMAINE COURBIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Agathes , LA SABAROTTE , LE TRAM , LES ROYES , Les Victors , Les Tézards , Les Saveaux , L'Aube , LES EYGATS , La Route du Tram