Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Agathes
DOMAINE COURBIS , EARL

Numéro de dépôt :
3748785
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
Les Agathes de DOMAINE COURBIS

Présentation de la marque Les Agathes

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la société DOMAINE COURBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Agathes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS domicilié(e) ROUTE DE ST ROMAIN 07130 CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS domicilié(e) ROUTE DE ST ROMAIN 07130 CHATEAUBOURG - France.

La marque Les Agathes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Agathes est expirée depuis le 24 juin 2020.

DOMAINE COURBIS a également déposé les autres marques suivantes : LA SABAROTTE , LE TRAM , LES ROYES , Les Victors , Les Tézards , Les Saveaux , Les Petits Prés , L'Aube , LES EYGATS , La Route du Tram


DOMAINE COURBIS , EARL - ROUTE DE ST ROMAIN 07130 CHATEAUBOURG - France - SIREN 344011309


DOMAINE COURBIS - ROUTE DE ST ROMAIN 07130 CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.