LE TRAM

DOMAINE COURBIS, EARL

Présentation de la marque LE TRAM

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la société DOMAINE COURBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS domicilié(e) ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique courbis domicilié(e) ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France.

La marque LE TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAM arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

DOMAINE COURBIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Agathes , LA SABAROTTE , LES ROYES , Les Victors , Les Tézards , Les Saveaux , Les Petits Prés , L'Aube , LES EYGATS , La Route du Tram