La Route du Tram

DOMAINE COURBIS, EARL

Présentation de la marque La Route du Tram

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par la société DOMAINE COURBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Route du Tram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS domicilié(e) 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS domicilié(e) 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France.

La marque La Route du Tram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Route du Tram est expirée depuis le 28 mars 2021.

DOMAINE COURBIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Agathes , LA SABAROTTE , LE TRAM , LES ROYES , Les Victors , Les Tézards , Les Saveaux , Les Petits Prés , L'Aube , LES EYGATS