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Marques déposées par la société domaine courbis
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DOMAINE COURBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COURBIS
domaine courbis, earl

Numéro de dépôt :
3896629
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
DOMAINE COURBIS de domaine courbis

Présentation de la marque DOMAINE COURBIS

Déposée le 13 février 2012 par la société domaine courbis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COURBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société domaine courbis domicilié(e) 0 route de st romain - 07130 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine courbis, M. courbis dominique domicilié(e) 0 route de st romain - 07130 - CHATEAUBOURG - France.

La marque DOMAINE COURBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COURBIS est expirée depuis le 13 février 2022.

domaine courbis a également déposé les autres marques suivantes : Les Agathes , LA SABAROTTE , LE TRAM , LES ROYES , Les Victors , Les Tézards , Les Saveaux , Les Petits Prés , L'Aube , LES EYGATS


domaine courbis, earl - 0 route de st romain - 07130 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 344011309


domaine courbis, M. courbis dominique - 0 route de st romain - 07130 - CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine controlée, vins de pays.