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Marques déposées par la société DOMAINE COURBIS
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CHAMPELROSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPELROSE
DOMAINE COURBIS, EARL

Numéro de dépôt :
3357987
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2025
CHAMPELROSE de DOMAINE COURBIS

Présentation de la marque CHAMPELROSE

Déposée le 2 mai 2005 par la société DOMAINE COURBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPELROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS domicilié(e) ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS, M. COURBIS DOMINIQUE domicilié(e) ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France.

La marque CHAMPELROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPELROSE arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.

DOMAINE COURBIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Agathes , LA SABAROTTE , LE TRAM , LES ROYES , Les Victors , Les Tézards , Les Saveaux , Les Petits Prés , L'Aube , LES EYGATS


DOMAINE COURBIS, EARL - ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 344011309


DOMAINE COURBIS, M. COURBIS DOMINIQUE - ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2014 n°2573608 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-11

Boissons alcooliques vin rouge AOC Cornas à l'exception des bières et des vins d'AOC champagne.