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Marques déposées par la société DOMAINE COURBIS EARL
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CHAPELLE SAINT AUGUSTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE SAINT AUGUSTIN
DOMAINE COURBIS EARL

Numéro de dépôt :
3022929
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque CHAPELLE SAINT AUGUSTIN

Déposée le 13 avril 2000 par la société DOMAINE COURBIS EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPELLE SAINT AUGUSTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS EARL domicilié(e) ROUTE DE St ROMAIN, 07130 CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS Dominique COURBIS - France.

La marque CHAPELLE SAINT AUGUSTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE SAINT AUGUSTIN est expirée depuis le 13 avril 2010.


DOMAINE COURBIS EARL - ROUTE DE St ROMAIN, 07130 CHATEAUBOURG - France - SIREN 344011309


DOMAINE COURBIS Dominique COURBIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins et eaux de vie d'appellation d'origine. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.