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Marques déposées par la société DOMAINE COURBIS E.A.R.L
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LES ROYES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROYES
DOMAINE COURBIS E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3022928
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque LES ROYES

Déposée le 13 avril 2000 par la société DOMAINE COURBIS E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS E.A.R.L domicilié(e) ROUTE DE St ROMAIN, 07130 CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS Dominique COURBIS - France.

La marque LES ROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROYES est expirée depuis le 13 avril 2010.

DOMAINE COURBIS E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : LES EYGATS , LA SABAROTTE , CHAMPELROSE


DOMAINE COURBIS E.A.R.L. - ROUTE DE St ROMAIN, 07130 CHATEAUBOURG - France - SIREN 344011309


DOMAINE COURBIS Dominique COURBIS - France


Inscription le 18 octobre 2000 - Retrait partiel n°309674 - Publication au BOPI 2000-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Produits arboricoles : fruits abricots, pêches, cerises. Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins d'A.O.C. champagne ; vins d'A.O.C. Saint Joseph.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.