DOMAINE COULANGE
Présentation de la marque DOMAINE COULANGE
Déposée le 24 juillet 1996 par la société DOMAINE COULANGE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE COULANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE COULANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636468.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE COULANGE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314294 - Publication au BOPI 2006-05-05
Inscription le 31 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°438053 - Publication au BOPI 2006-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623793 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-07-13