Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE COUDOULIS
DOMAINE COUDOULIS, SCEA

Numéro de dépôt :
4361654
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
DOMAINE COUDOULIS de DOMAINE COUDOULIS

Présentation de la marque DOMAINE COUDOULIS

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par DOMAINE COUDOULISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE COUDOULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est DOMAINE COUDOULISTODO domicilié(e) Route de Saint Victor la Coste - 30126 - Saint Laurent des Arbres - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 295 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODINOT & Associés, Mme. Gabrielle ODINOT domicilié(e) 250 bis rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque DOMAINE COUDOULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COUDOULIS arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

DOMAINE COUDOULIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE COUDOULIS , TERRA GALETS , LES COUDOULIS


DOMAINE COUDOULIS, SCEA - Route de Saint Victor la Coste - 30126 - Saint Laurent des Arbres - France - SIREN 423295419


ODINOT & Associés, Mme. Gabrielle ODINOT - 250 bis rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Vins d'appellation d'origine protégée.