Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COUDOULIS
SCEA DOMAINE COUDOULIS

Numéro de dépôt :
3325876
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
DOMAINE COUDOULIS de DOMAINE COUDOULIS

Présentation de la marque DOMAINE COUDOULIS

Déposée le 18 novembre 2004 par DOMAINE COUDOULISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COUDOULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est DOMAINE COUDOULISTODO domicilié(e) Route de Saint Victor La Corte,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 295 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CALLET SCEA DOMAINE COUDOULIS domicilié(e) Route de Saint Victor La Corte,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France.

La marque DOMAINE COUDOULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COUDOULIS est expirée depuis le 18 novembre 2014.

DOMAINE COUDOULIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE COUDOULIS , TERRA GALETS , LES COUDOULIS


SCEA DOMAINE COUDOULIS - Route de Saint Victor La Corte,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France - SIREN 423295419


Monsieur Bernard CALLET SCEA DOMAINE COUDOULIS - Route de Saint Victor La Corte,30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - 30126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vin d'appellation d'origine contrôlée, de l'exploitation exactement dénommée “ SCEA DOMAINE COUDOULIS ”.