Domaine de la Croix Rémont
Présentation de la marque Domaine de la Croix Rémont
Déposée le 11 décembre 2014 par Domaine Côtes Rémont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de la Croix Rémont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de la Croix Rémont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Croix Rémont arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20