Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIDEROLITH
DOMAINE COSSE MAISONNEUVE

Numéro de dépôt :
4407170
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
SIDEROLITH de DOMAINE COSSE MAISONNEUVE

Présentation de la marque SIDEROLITH

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par DOMAINE COSSE MAISONNEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIDEROLITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est DOMAINE COSSE MAISONNEUVE domicilié(e) COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque SIDEROLITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIDEROLITH arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.


DOMAINE COSSE MAISONNEUVE - COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAUROUX - France


BBLM, Madame myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Vins.