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Marques déposées par DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUETODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE, SCEA

Numéro de dépôt :
4001232
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2023
Marque figurative de DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 2013 par DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUETODO domicilié(e) - 21120 - CHAMBOLLE MUSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 173 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE, Guillaume MARTIN, Avocat domicilié(e) 21, Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001232.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 2023.


DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE, SCEA - 21120 - CHAMBOLLE MUSIGNY - France - SIREN 778173518


LEGI CONSEILS BOURGOGNE, Guillaume MARTIN, Avocat - 21, Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux.