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Marques déposées par DOMAINE COMTE DE LAUZETODO
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Fleuron des Papes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fleuron des Papes
DOMAINE COMTE DE LAUZE, SCEA

Numéro de dépôt :
3400311
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2025
Fleuron des Papes de DOMAINE COMTE DE LAUZE

Présentation de la marque Fleuron des Papes

Déposée le 19 décembre 2005 par DOMAINE COMTE DE LAUZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleuron des Papes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est DOMAINE COMTE DE LAUZETODO domicilié(e) 8 Avenues des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 985 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COMTE DE LAUZE, Mme FOUCHER Anne domicilié(e) 8 Avenues des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque Fleuron des Papes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fleuron des Papes arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

DOMAINE COMTE DE LAUZE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAUZE


DOMAINE COMTE DE LAUZE, SCEA - 8 Avenues des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 308985423


DOMAINE COMTE DE LAUZE, Mme FOUCHER Anne - 8 Avenues des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598811 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05

Papier.Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.