Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE LAUZE
DOMAINE COMTE DE LAUZE, SCEA

Numéro de dépôt :
96609312
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2026

Présentation de la marque COMTE DE LAUZE

Déposée le 2 février 1996 par DOMAINE COMTE DE LAUZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE LAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est DOMAINE COMTE DE LAUZETODO domicilié(e) 8 Avenue des Bosquets - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 985 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COMTE DE LAUZE, Mme Anne FOUCHER domicilié(e) 8 avenue des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque COMTE DE LAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE LAUZE arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

DOMAINE COMTE DE LAUZE a également déposé les autres marques suivantes : Fleuron des Papes


DOMAINE COMTE DE LAUZE, SCEA - 8 Avenue des Bosquets - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 308985423


DOMAINE COMTE DE LAUZE, Mme Anne FOUCHER - 8 avenue des Bosquets, BP 45 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308264 - Publication au BOPI 2006-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610546 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-02-17

Vin d'appellation d'Origine contrôlée Publicité sur lieux de vente Papier en-tête

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).