CUVEE 1531
Présentation de la marque CUVEE 1531
Déposée le 20 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE COLLIN-ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « CUVEE 1531 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE 1531 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE 1531 est expirée depuis le 20 décembre 1998.
DOMAINE COLLIN-ROSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 23 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582479 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23