Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLBERT
SARL Domaine COLLIN ROSIER

Numéro de dépôt :
1604263
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
23/02/1998

Présentation de la marque COLBERT

Déposée le 23 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine COLLIN ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « COLBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine COLLIN ROSIER domicilié(e) ZI Rte de Carcassonne, 11300 LIMOUX - France.

La marque COLBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLBERT est expirée depuis le 23 février 1998.

Domaine COLLIN ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT BRUT , CUVEE JEAN-PHILIPPE , HARMONIE , CUVEE 1531


SARL Domaine COLLIN ROSIER - ZI Rte de Carcassonne, 11300 LIMOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 3 février 1997 - Renonciation partielle n°232254 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 9 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195618 - Publication au BOPI 1996-01-09

Vins, spiritueux et liqueurs