LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION
Présentation de la marque LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION
Déposée le 10 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION est expirée depuis le 10 novembre 2023.
DOMAINE CLARENCE DILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189463 - Publication au BOPI 1995-09-15
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251014 - Publication au BOPI 2003-10-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601773 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537738 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22