Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION
DOMAINE CLARENCE DILLON SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93491724
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2023

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION

Déposée le 10 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON domicilié(e) 41 avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 179 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION est expirée depuis le 10 novembre 2023.

DOMAINE CLARENCE DILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BRION , QVINTVS , LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION , LA CAVE DU CHATEAU , LE DRAGON DE QUINTUS , HAUT-BRION , LA CAVE DU CHATEAU , HAUT BRION , CLARENCE , BIG FRENCH BOTTLE


DOMAINE CLARENCE DILLON SAS, société par actions simplifiée - 41 avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 572179026


LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189463 - Publication au BOPI 1995-09-15

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251014 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601773 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28

Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537738 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée PESSAC LEOGNAN