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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON
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Domaine Clarence Dillon CD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Clarence Dillon CD
DOMAINE CLARENCE DILLON SAS

Numéro de dépôt :
4505154
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
Domaine Clarence Dillon CD de DOMAINE CLARENCE DILLON

Présentation de la marque Domaine Clarence Dillon CD

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Clarence Dillon CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON domicilié(e) 31 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Monsieur Gilles ESCUDIER domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque Domaine Clarence Dillon CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Clarence Dillon CD arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

DOMAINE CLARENCE DILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BRION , QVINTVS , LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION , LA CAVE DU CHATEAU , LE DRAGON DE QUINTUS , HAUT-BRION , LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION , LA CAVE DU CHATEAU , HAUT BRION , CLARENCE


DOMAINE CLARENCE DILLON SAS - 31 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


LLR, Monsieur Gilles ESCUDIER - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et eaux-de-vie) ; Vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ;

Promotion des ventes pour des tiers, à savoir publicité sur Internet pour des tiers, distribution de prospectus pour des tiers, services de marketing dans le domaine de l'évaluation de produits et services existants de tiers, développement de campagnes promotionnelles pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); agences d'import-export ; informations d'affaires; traitement administratif de commandes d'achats; comptabilité; démonstration de produits, notamment de vin d'appellation d'origine contrôlée, d'eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et de boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie); conseils aux entreprises ; publicité ; marketing ; présentation de produits, notamment de vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et de boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), sur tout support de communication pour la vente au détail ; mise a disposition de places de marché en ligne pour les acheteurs et vendeurs de produits et services, notamment de vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie); Services de vente au détail de vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et de boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie) ; regroupement pour le compte de tiers de vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie), à l'exception de leur transport, permettant aux clients de visualiser et d'acheter notamment des vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie), à savoir service d'achat de boissons alcoolisées (à l'exception des vins et eaux-de-vie), de vins d'appellation d'origine contrôlée et d'eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée pour des tiers ;

Dégustations de vins d'appellation d'origine contrôlée (services de divertissement) ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de restaurants, services de cafeteria ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de dégustation de vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie) (fourniture de boissons).