Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA MISSION HAUT BRION
DOMAINE CLARENCE DILLON SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1398748
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2026
CHATEAU LA MISSION HAUT BRION de DOMAINE CLARENCE DILLON

Présentation de la marque CHATEAU LA MISSION HAUT BRION

Déposée le 22 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA MISSION HAUT BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON domicilié(e) 31 avenue Franklin D Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 179 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CHATEAU LA MISSION HAUT BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA MISSION HAUT BRION arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

DOMAINE CLARENCE DILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BRION , QVINTVS , LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION , LA CAVE DU CHATEAU , LE DRAGON DE QUINTUS , HAUT-BRION , LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION , LA CAVE DU CHATEAU , HAUT BRION , CLARENCE


DOMAINE CLARENCE DILLON SAS, société par actions simplifiée - 31 avenue Franklin D Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 572179026


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Renouvellement avec limitation le 22 août 1996 n°2073096 - Publication au BOPI 1996-08-22

Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321441 - Publication au BOPI 2006-08-21

Inscription le 20 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166537 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 9 octobre 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°379388 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189463 - Publication au BOPI 1995-09-15

Inscription le 11 janvier 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°293199 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 14 août 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°375335 - Publication au BOPI 2003-08-14

Inscription le 28 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°672890 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2618989 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.