CHATEAU HAUT-BRION
Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BRION
Déposée le 10 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUT-BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRION est expirée depuis le 10 février 2022.
DOMAINE CLARENCE DILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2001188 - Publication au BOPI 2002-01-23
Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2002 n°2213973 - Publication au BOPI 2002-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Inscription le 9 octobre 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°379388 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 20 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166536 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189463 - Publication au BOPI 1995-09-15
Inscription le 11 janvier 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°293199 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 4 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°59860 - Publication au BOPI 1992-02-04
Inscription le 14 août 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°375335 - Publication au BOPI 2003-08-14
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489106 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16