Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-BRION
DOMAINE CLARENCE DILLON SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1195154
Date de dépôt :
10/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BRION

Déposée le 10 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CLARENCE DILLON domicilié(e) 41 avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 179 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CHATEAU HAUT-BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRION arrivera à expiration en date du 10 février 2022.

DOMAINE CLARENCE DILLON a également déposé les autres marques suivantes : QVINTVS , LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION , LA CAVE DU CHATEAU , LE DRAGON DE QUINTUS , HAUT-BRION , LA CHAPELLE DE LA MISSION HAUT-BRION , LA CAVE DU CHATEAU , HAUT BRION , CLARENCE , BIG FRENCH BOTTLE


DOMAINE CLARENCE DILLON SAS, société par actions simplifiée - 41 avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 572179026


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2001188 - Publication au BOPI 2002-01-23

Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2002 n°2213973 - Publication au BOPI 2002-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription le 9 octobre 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°379388 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 20 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166536 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189463 - Publication au BOPI 1995-09-15

Inscription le 11 janvier 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°293199 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 4 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°59860 - Publication au BOPI 1992-02-04

Inscription le 14 août 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°375335 - Publication au BOPI 2003-08-14

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489106 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Tabac, brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.