Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MISSION HAUTBRION
DOMAINE CLARENCE DILLON S.A, société anonyme

Numéro de dépôt :
3207397
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
CHATEAU LA MISSION HAUTBRION de DOMAINE CLARENCE DILLON S.A

Présentation de la marque CHATEAU LA MISSION HAUTBRION

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE CLARENCE DILLON S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA MISSION HAUTBRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE CLARENCE DILLON S.A domicilié(e) 37, avenue Pierre 1er de Serbie,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 179 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque CHATEAU LA MISSION HAUTBRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MISSION HAUTBRION est expirée depuis le 31 janvier 2013.

DOMAINE CLARENCE DILLON S.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BAHANS HAUTBRION , CHATEAU LA TOUR HAUTBRION , CHATEAU LA VILLE HAUTBRION , CHATEAU HAUTBRION


DOMAINE CLARENCE DILLON S.A, société anonyme - 37, avenue Pierre 1er de Serbie,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 572179026


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Pessac-Léognan provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée château la mission hautbrion