Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

GRANDE RESERVE DOMINI
SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC

Numéro de dépôt :
3107529
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GRANDE RESERVE DOMINI

Déposée le 18 juin 2001 par Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE RESERVE DOMINI »

Le déposant est Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO domicilié(e) Chemin de Saint-Marc, 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 988 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine CHATEAU SAINT MARC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHATEAU SAINT MARC , CUVEE EPICURE , CHATEAU SAINT MARC , DOMAINE DE SAINT MARC , CHATEAU SAINT MARC , Domaine CHATEAU SAINT MARC


SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - Chemin de Saint-Marc, 83310 COGOLIN - France - SIREN 431988807


Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Retrait total n°338661 - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2002-01-14

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée de Provence et vins de pays des Maures, sous tout type de conditionnement et provenant de l'exploitation exactement dénommée : scea domaine château saint marc.