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Marques déposées par Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO
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DOMAINE DE SAINT MARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT MARC
SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC, SCEA

Numéro de dépôt :
3930688
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
DOMAINE DE SAINT MARC de Domaine CHATEAU SAINT MARC

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT MARC

Déposée le 25 juin 2012 par Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO domicilié(e) Route des Mines - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 988 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC, M. Lacaille Jean-Claude domicilié(e) Route des Mines - 83310 - COGOLIN - France.

La marque DOMAINE DE SAINT MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT MARC est expirée depuis le 25 juin 2022.

Domaine CHATEAU SAINT MARC a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE RESERVE DOMINI , DOMAINE CHATEAU SAINT MARC , CUVEE EPICURE , CHATEAU SAINT MARC , CHATEAU SAINT MARC , Domaine CHATEAU SAINT MARC


SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC, SCEA - Route des Mines - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 431988807


SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC, M. Lacaille Jean-Claude - Route des Mines - 83310 - COGOLIN - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; vins d'appellation d'Origine Contrôlée de Provence et vins de pays des Maures, sous tout type de conditionnement et provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine de Saint Marc.