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Marques déposées par la société Domaine CHATEAU SAINT MARC Société Civile d'Exploitation Agricole
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DOMAINE DE SAINT MARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT MARC
SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1699916
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
08/10/2011
DOMAINE DE SAINT MARC de Domaine CHATEAU SAINT MARC Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT MARC

Déposée le 8 octobre 1991 par la société Domaine CHATEAU SAINT MARC Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « DOMAINE DE SAINT MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Domaine CHATEAU SAINT MARC Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Chemin de Saint Marc, 83310 COGOLIN (dossier no 2208290) - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 988 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC domicilié(e) (dossier no 2208290) - France.

La marque DOMAINE DE SAINT MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAINT MARC est expirée depuis le 8 octobre 2011.


SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC Société Civile d'Exploitation Agricole - Chemin de Saint Marc, 83310 COGOLIN (dossier no 2208290) - France - SIREN 431988807


Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - (dossier no 2208290) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2208290 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins d'Appelation d'Origine Controlée de Provence et vins de pays des Maures, sous tout type de conditionnement et provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE SAINT-MARC