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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT
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TRESOR ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRESOR ROYAL
DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1355790
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2026

Présentation de la marque TRESOR ROYAL

Déposée le 23 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESOR ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux - 16130 - JUILLAC-LE-COQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TRESOR ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRESOR ROYAL arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FRAPIN , FRAPIN , DOMINO , FRAPIN , , FLAMME ROYALE , FRAPIN , 1888 , P FRAPIN , VIP


DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT SAS, Société par Actions Simplifiée - Distillerie des Gabloteaux - 16130 - JUILLAC-LE-COQ - France - SIREN 905720355


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314263 - Publication au BOPI 2006-05-05

Renouvellement sans limitation n°2065008 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55995 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55996 - Publication au BOPI 1991-09-12

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2619024 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), ainsi que tous les produits entrant dans la classe 33.