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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT
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FRAPIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAPIN
DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT S.A.S., Société par actions simplifiée, Distillerie des Gabloteaux

Numéro de dépôt :
3988127
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
FRAPIN de DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT

Présentation de la marque FRAPIN

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT domicilié(e) - 16130 - JUILLAC-LE-COQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FRAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAPIN est expirée depuis le 6 mars 2023.

DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FRAPIN , DOMINO , FRAPIN , , FLAMME ROYALE , FRAPIN , 1888 , P FRAPIN , VIP , MAX


DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT S.A.S., Société par actions simplifiée, Distillerie des Gabloteaux - 16130 - JUILLAC-LE-COQ - France - SIREN 905720355


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 13 mai 2016 - Renonciation partielle n°670087 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-13

Savons ; produits de parfumerie ; parfums, parfums d'ambiance ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cognacs ; eaux-de-vie ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; vins ; spiritueux.