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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT
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FRAPIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAPIN
DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1324665
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015
FRAPIN de DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT

Présentation de la marque FRAPIN

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAPIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux – JUILLAC-LE-COQ,16130 SEGONZAC (dossier no 2295294) - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295294) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAPIN est expirée depuis le 26 septembre 2015.

DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FRAPIN , FRAPIN , DOMINO , FRAPIN , , FLAMME ROYALE , 1888 , P FRAPIN , VIP , MAX


DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT S.A.S. Société par actions simplifiée - Distillerie des Gabloteaux – JUILLAC-LE-COQ,16130 SEGONZAC (dossier no 2295294) - 16130 - France - SIREN 905720355


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295294) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295294 - Publication au BOPI 2005-08-18

Renouvellement sans limitation n°2054034 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55996 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55995 - Publication au BOPI 1991-09-12

Cognac.