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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT
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DOMAINE FRAPIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE FRAPIN
DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1315341
Date de dépôt :
08/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2015
DOMAINE FRAPIN de DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT

Présentation de la marque DOMAINE FRAPIN

Déposée le 8 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE FRAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux JUILLAC LE COQ (dossier no 2292770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2292770) - 75008 - France.

La marque DOMAINE FRAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE FRAPIN est expirée depuis le 8 juillet 2015.

DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT a également déposé les autres marques suivantes : FRAPIN , DOMINO , FRAPIN , , FLAMME ROYALE , FRAPIN , 1888 , P FRAPIN , VIP , MAX


DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT S.A.S. Société par actions simplifiée - Distillerie des Gabloteaux JUILLAC LE COQ (dossier no 2292770) - France - SIREN 905720355


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2292770) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292770 - Publication au BOPI 2005-07-07

Renouvellement sans limitation n°2051615 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55996 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription - Changement de dénomination n°34662 - Publication au BOPI

Cognacs.