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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT
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1270
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1270
DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3161096
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
1270 de DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT

Présentation de la marque 1270

Déposée le 23 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1270 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux - 16130 - JUILLAC-LE-COQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque 1270 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1270 est expirée depuis le 23 avril 2022.

DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FRAPIN , FRAPIN , DOMINO , FRAPIN , , FLAMME ROYALE , FRAPIN , 1888 , P FRAPIN , VIP


DOMAINE CHATEAU DE FONTPINOT S.A.S., Société par actions simplifiée - Distillerie des Gabloteaux - 16130 - JUILLAC-LE-COQ - France - SIREN 905720355


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501857 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498143 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Bougies éclairantes notamment bougies parfumées. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment cognacs et spiritueux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.