Présentation de la marque CA DOMAINE CHARLES ALLEXANT ET FILS
Déposée le 9 juin 1999 par Domaine Charles ALLEXANT & FilsTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE),
la marque française « CA DOMAINE CHARLES ALLEXANT ET FILS »
Le déposant est Domaine Charles ALLEXANT & FilsTODO domicilié(e) 3 Rue du Château - 21190 MERCEUIL - CISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 043 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Charles ALLEXANT & Fils domicilié(e) 3, Rue du Chateau - 21190 MERCEUIL - CISSEY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CA DOMAINE CHARLES ALLEXANT ET FILS est expirée depuis le 9 juin 2019.
Domaine Charles ALLEXANT & Fils, SCEA - 3 Rue du Château - 21190 MERCEUIL - CISSEY - France - SIREN 322043555
Domaine Charles ALLEXANT & Fils - 3, Rue du Chateau - 21190 MERCEUIL - CISSEY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404793 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-16
Inscription le 14 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713472 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14
Papier, carton. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs plastiques ; clichés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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