Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE COUCOU
Domaine Chante Coucou, Exploitation agricole, Dominique JOSEPH
Jean-Louis JOSEPH
Nicolas JOSEPH
Laure VINCENT

Numéro de dépôt :
3741914
Date de dépôt :
30/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2020
CHANTE COUCOU de Domaine Chante Coucou

Présentation de la marque CHANTE COUCOU

Déposée par voie électronique le 30 mai 2010 par Domaine Chante Coucou, Jean-Louis JOSEPH, Nicolas JOSEPH, Laure VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANTE COUCOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont Domaine Chante Coucou, Exploitation agricole, Dominique JOSEPH domicilié(e) Domaine Chante Coucou Chemin de Galance F-84120 LA BASTIDONNE - France, Jean-Louis JOSEPH domicilié(e) Domaine Chante Coucou Chemin de Galance F-84120 La Bastidonne - France, Nicolas JOSEPH domicilié(e) Domaine Chante Coucou Chemin de Galance F-84120 La Bastidonne - France, Laure VINCENT domicilié(e) 1 Chemin du Castelet - 84120 - LA BASTIDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique JOSEPH domicilié(e) Domaine Chante Coucou Chemin de Galance F-84120 LA BASTIDONNE - France.

La marque CHANTE COUCOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE COUCOU est expirée depuis le 30 mai 2020.


Domaine Chante Coucou, Exploitation agricole, Dominique JOSEPH - Domaine Chante Coucou Chemin de Galance F-84120 LA BASTIDONNE - France

Jean-Louis JOSEPH - Domaine Chante Coucou Chemin de Galance F-84120 La Bastidonne - France

Nicolas JOSEPH - Domaine Chante Coucou Chemin de Galance F-84120 La Bastidonne - France

Laure VINCENT - 1 Chemin du Castelet - 84120 - LA BASTIDONNE - France


Dominique JOSEPH - Domaine Chante Coucou Chemin de Galance F-84120 LA BASTIDONNE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.