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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHANTE CIGALE
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L'APOSTROPHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'APOSTROPHE
DOMAINE CHANTE CIGALE, SAS

Numéro de dépôt :
3690715
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/11/2019
L\'APOSTROPHE de DOMAINE CHANTE CIGALE

Présentation de la marque L'APOSTROPHE

Déposée le 13 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHANTE CIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'APOSTROPHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHANTE CIGALE domicilié(e) LA FONT DU PAPE ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 014 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE FAVIER, DOMAINE CHANTE CIGALE domicilié(e) AVENUE LOUIS PASTEUR - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APOSTROPHE est expirée depuis le 13 novembre 2019.

DOMAINE CHANTE CIGALE a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Cigale , Chante Cigale , CHANTE CIGALE , CHANTE CIGALE , CICADA


DOMAINE CHANTE CIGALE, SAS - LA FONT DU PAPE ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 950014829


ALEXANDRE FAVIER, DOMAINE CHANTE CIGALE - AVENUE LOUIS PASTEUR - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.