Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CAMPRADEL
DOMAINE CHABRIER FILS Société civile

Numéro de dépôt :
98764223
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE CAMPRADEL

Déposée le 10 décembre 1998 par la société DOMAINE CHABRIER FILS Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CAMPRADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la société DOMAINE CHABRIER FILS Société civile domicilié(e) Chemin du Grés, 30190 Bourdic - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 164 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE CHABRIER FILS - France.

La marque DOMAINE CAMPRADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CAMPRADEL est expirée depuis le 10 décembre 2008.

DOMAINE CHABRIER FILS Société civile a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE PAVILLON RACINE , CF VIGNOBLE CHABRIER , CUVEE DU VIOGNIER VENDANGES DE NOEL , Vendanges des Vignes Rousses , LA GARRIGUE D'AUREILLAC ET D'UZES , Grand Mas Les Terrasses d'Uzés


DOMAINE CHABRIER FILS Société civile - Chemin du Grés, 30190 Bourdic - France - SIREN 415164763


DOMAINE CHABRIER FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Sirop et autres préparations pour faire des boissons. Produits agricoles (ni préparés ni transformés) Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) vins du pays et d'appellation d'origine Eaux de vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.