Marque enregistrée - Marque en vigueur

Duc des Sablons
Domaine Castel-Sablons, SARL

Numéro de dépôt :
4215024
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
Duc des Sablons de Domaine Castel-Sablons

Présentation de la marque Duc des Sablons

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-Sablons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Duc des Sablons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-Sablons domicilié(e) Le bourg, 17520 SAINT MAIGRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Castel-Sablons, M. Jean-pierre ROUX domicilié(e) Le bourg, 17520 SAINT MAIGRIN - France.

La marque Duc des Sablons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc des Sablons arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

Domaine Castel-Sablons a également déposé les autres marques suivantes : La Flamme des Anges “ Authentique Brulot charentais ” , Perle de Raisin , Castel-Sablons , La Flamme des Anges “ Authentique Brulot ” , Saveurs du Chef , La Flamme des Anges - authentique brûlot , Crystal-Dry , Saveurs du Chef , PERLE DE RAISIN , Duc des Sablons


Domaine Castel-Sablons, SARL - Le bourg, 17520 SAINT MAIGRIN - France


Domaine Castel-Sablons, M. Jean-pierre ROUX - Le bourg, 17520 SAINT MAIGRIN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.